2008 - Interception de navires et
saisie de stupéfiants
30 janvier 2008 - Préfecture
maritime de l'Atlantique
Le 29 janvier à l'aube, le bâtiment
de projection et de commandement de Tonnerre, qui
assure la mission permanente de présence d'un bateau de la
marine nationale à l'ouest des côtes de l'Afrique, a conduit
une interception d'un navire soupçonné de se livrer à du
narcotrafic. Cette opération a été conduite sur la base de
renseignements et sur sollicitation du centre européen
d'analyse et d'opérations contre le trafic maritime de
stupéfiants (MAOC-N Maritime Analysis Operation Center –
Narcotics) en accord avec l'OCRTIS (office central pour
la répression du trafic illicite de stupéfiants).
Le navire intercepté est un bateau
de pêche de 700 tonnes mesurant 51 m de long, le Blue
Atlantic, battant pavillon libérien. A la suite d'une
relocalisation par avion de patrouille maritime de la marine
nationale, l'interception a été conduite au sud-sud-ouest de
Monrovia (Liberia) à environ 520 km. Lors de l'opération,
l'équipage, composé de 9 marins ghanéens, a jeté à la mer 92
bidons que les embarcations du Tonnerre ont réussi à
récupérer. Ils contenaient des ballots de produits
stupéfiants représentant au total entre 2,5 tonnes
qui ont ensuite été identifiés comme de la cocaïne.
Le Blue Atlantic est
actuellement sous contrôle de l'équipage du Tonnerre. Les
deux bâtiments sont en route vers Monrovia, où le navire
trafiquant, son équipage et la drogue saisie, seront remis
aux autorités de ce pays pour la poursuite de l'affaire sur
le plan judiciaire.
- Copyright Marine
Nationale -
Vidéo / 5,85 Mo (Cliquez sur le lien
ou clic droit - Enregistrez Sous)
MONROVIA, Liberia - Un
bateau contenant plusieurs
tonnes de cocaïne a été
saisi au large de la côte du
Liberia, ont annoncé
vendredi des responsables
des services maritimes.
Il s'agit de la plus
importante saisie dans
l'histoire du pays.
Le bateau, le "Blue Atlantic",
a été repéré en haute mer
dans la nuit de jeudi à
vendredi par un bâtiment
militaire français. Ce
dernier a arraisonné le
bateau puis l'a remorqué
vers le port, a précisé le
chef de la sécurité du port
de Monrovia Ashford Pearl.
Trois tonnes de cocaïne
découvertes sur un bateau dans le golfe de Guinée
Trois tonnes de cocaïne ont été
découvertes sur un bateau battant pavillon panaméen, arraisonné par la
marine nationale française dans les eaux internationales du Golfe de
Guinée, a-t-on appris jeudi de sources proches du dossier.
Il s'agit de la deuxième
interception d'une cargaison de cocaïne par la marine française au large
de l'Afrique en moins de dix jours, après l'arraisonnement le 29 janvier
à 500 kilomètres au large du Liberia du Blue Atlantic, un bateau de
pêche libérien transportant près de 2,5 tonnes de cocaïne.
C'est un renseignement des
gardes-côtes grecs, transmis à la France par le Service de coopération
technique internationale de police (SCTIP) à l'office central pour la
répression du trafic illicite des stupéfiants, qui a permis à l'OCRTIS
de la police judiciaire française de retrouver le navire.
Le "Junior" était surveillé
depuis des mois en tant que bateau suspect par la DEA (Drug enforcement
agency), l'agence américaine de lutte contre le trafic de drogue.
Il se rendait apparemment du
Brésil vers Alger, avec à son bord 107 caisses de 30 kg de cocaïne,
selon les gardes-côtes grecs. Le commandant et son second sont grecs,
les sept autres membres d'équipage africains, selon la même source.
Celui-ci a été arraisonné par la
marine nationale française, au moment où une partie de l'équipage
s'apprêtait à jeter par dessus bord le conteneur dans lequel était
entreposée la drogue.
Les enquêteurs français
attendent la décision des autorités panaméennes de "lever" ou non son
pavillon, pour savoir si le navire pourra être conduit jusqu'à un port
français pour la poursuite des investigations.
Dans le cas d'un refus du
Panama, le navire, affrété par des Grecs, son équipage et l'ensemble de
la cargaison devraient être rendus à ce pays.
Cette saisie est la deuxième
plus importante réalisée par les autorités françaises depuis cinq ans,
après celle de quatre tonnes effectuée le 16 novembre 2006, au large des
Antilles, dans la soute d'un cargo panaméen en route vers l'Espagne.
8 février 2008 - Communiqué
Préfecture Maritime Atlantique
Interception d'un
bateau transportant de la drogue au large de l'Afrique
Le 7 février, le
bâtiment de projection et de commandement Tonnerre,
qui assure la mission permanente de présence d'un bateau de
la marine nationale à l'ouest des côtes de l'Afrique, a
conduit sur ordre du préfet maritime de l'Atlantique une
interception d'un navire soupçonné de se livrer au
narcotrafic.
Le Tonnerre
avait été renforcé pour cette occasion par une équipe de
commandos marine. Cette opération a été conduite sur la base
de renseignements et sur sollicitaion de l'OCRTIS (office
central pour la répression du trafic illicite de
stupéfiants) en accord avec le centre européen d'analyse et
d'opérations contre le trafic maritime de stupéfiants
(MAOC-N Maritime Analysis Operation Center - Narcotics).
Le navire intercepté
est un cargo de type RORO de 480 tonnes mesurant 47 mètres
de long battant pavillon panaméen.
A la suite d'une
relocalisation par avion de patrouille maritime de la marine
nationale, l'interception a été conduite au sud-ouest de
Conakry (Guinée) à environ 300 km.
Lors de l'opération,
l'équipage, composé de 9 marins de diverses nationalités, a
jeté à la mer un colis suspect que les embarcations du
Tonnerre ont réussi à récupérer. Il contenait des
ballots de produits stupéfiants représentant au total 3,2
tonnes qui ont ensuite été identifiés comme de la cocaïne.
Le bâtiment
intercepté est actuellement sous contrôle de l'équipage du
Tonnerre. L'opération a été menée avec l'accord des
autorités panaméennes. Les services diplomatiques français
sont en contact avec elles dans le but d'établir les
conditions du traitement judiciaire de cette affaire.
Etienne Apaire, Président de la MILDT,
félicite la marine nationale française pour la
saisie de 3 tonnes de cocaïne dans les eaux
internationales du Golfe de Guinée
Etienne Apaire, le Président de la MILDT tient à
féliciter la marine nationale française qui, une
nouvelle fois, vient de s’illustrer dans la
lutte contre les narcotrafiquants en
arraisonnant un bateau battant pavillon panaméen
dans les eaux internationales du golfe de Guinée
transportant 3 tonnes de cocaïne.
Pilotée par les policiers de l’Office central
pour la répression du trafic illicite des
stupéfiants (OCRTIS), cette opération a été
réalisée par les marins du Tonnerre, qui avaient
déjà arraisonné, le 29 janvier dernier, à
quelque 500 kilomètres au large du Libéria, un
bateau de pêche libérien transportant près de
2,5 tonnes de cocaïne.
Le renseignement initial, obtenu auprès des
gardes-côtes grecs par les policiers du Service
de coopération technique internationale de
police (SCTIP), est la démonstration de
l’efficacité de la coopération internationale
dans la lutte contre les trafiquants de
stupéfiants.
Le Président de la MILDT adresse ses plus vives
félicitations à l’ensemble des militaires et
policiers qui, lors de cette opération
d’interception, ont démontré leur
professionnalisme et leur engagement sans faille
dans la protection de nos concitoyens.
Les commandos de marine
interviennent au large de l'Afrique
Le
"Tonnerre", un bâtiment de la Marine
nationale, a intercepté, jeudi, au large de
la Guinée (côté Ouest de l’Afrique), un
navire qui transportait des stupéfiants.
Selon la préfecture maritime, 3,2 t de
cocaïne ont été saisies. Les commandos de
marine, basés à Lorient, ont prêté
main-forte à l’équipage du "Tonnerre" pour
mener à bien cette opération. Ils ont
notamment récupéré les stupéfiants, qui
avaient été jetés à la mer par les
trafiquants. Ils ont ensuite pris le
contrôle de leur bateau, un cargo de 47 m
battant pavillon panaméen.
Un navire
transportant de la drogue intercepté au large de l'Afrique
Un navire battant pavillon
panaméen, qui transportait de la drogue, a été intercepté par le
bâtiment français de protection et de commandement "Tonnerre" au
large des côtes africaines, a annoncé vendredi la préfecture
maritime de l'Atlantique à Brest.
Selon un communiqué de la
préfecture, l'équipage du navire intercepté jeudi -un cargo de type
RORO de 480 tonnes mesurant 47m de long- "s'est dépêché de jeter à
la mer un colis suspect", que les embarcations du "Tonnerre" sont
parvenues à récupérer.
Le colis en question
"contenait des ballots de produits stupéfiants représentant au total
3,2 tonnes" qui ont ensuite été "identifiés comme de la cocaïne",
précise la préfecture, en soulignant que l'interception a eu lieu au
sud-ouest de Conakry (Guinée) à environ 300km, à la suite d'une
relocalisation par avion de patrouille maritime de la marine
nationale. D'après elle, l'équipage était composé de neuf marins de
diverses nationalités.
L'opération a été conduite
par le bâtiment "Tonnerre", assurant une mission permanente de
présence d'un bateau de la marine nationale à l'ouest des côtes de
l'Afrique, sur ordre du préfet maritime de l'Atlantique. Le navire
battant pavillon panaméen était "soupçonné de se livrer à du
narcotrafic".
Pour cette interception qui
a été menée avec l'accord des autorités panaméennes, une équipe de
commandos marine est venue en renfort.
A l'heure actuelle, le cargo
intercepté est "sous contrôle de l'équipage du Tonnerre". Les
services diplomatiques français sont en contact avec les autorités
panaméennes pour "établir les conditions du traitement judiciaire de
cette affaire".
Selon la préfecture maritime
de l'Atlantique, le "Tonnerre" s'est appuyé pour conduire cette
opération sur la base de renseignements et sur sollicitation de l'OCRTIS
(Office central pour la répression du trafic illicite de
stupéfiants) en accord avec le centre européen d'analyse et
d'opérations contre le trafic maritime de stupéfiants. AP
Panamá autorise
l’abordage du navire qui transportait de la drogue
Le gouvernement Panaméen a
autorisé l’abordage d’un navire de commerce qui
transportait 3 tonnes de drogue, qui a été arraisonné
par la marine nationale dans le golfe de Guinée, a
révélé samedi l’Autoridad Marítima de
Panamá (AMP).
Les autorités
françaises avaient demandé que Panamá renonce à sa
souveraineté sur le "Junior", consacré au transport de
marchandises diverses, pour le début de l’opération
navale, dans le cadre de la convention de Vienne qui
régit la navigation internationale.
La convention
prévoir qu’un Etat puisse renoncer à sa souveraineté sur
un navire qui arbore son pavillon, si sa participation à
un trafic illicite est démontrer, afin d’accélérer le
processus d’enquête maritime, policière et judiciaire.
Cependant, Panamá
conservera la souveraineté du navire, jusqu’à la fin de
l’enquête et que l’équipage ait été interrogé. Celui-ci
est composé de 2 officiers Grecs, 6 marins Guinéens et
un du Sierra Leone.
Saisie de drogue: le
Panama renonce à sa compétence juridictionnelle
BREST, 11 février 2008 (AFP)
- Le Panama a renoncé à sa compétence juridictionnelle sur le navire
Junior, arraisonné jeudi par la marine nationale française dans les
eaux internationales du golfe de Guinée avec trois tonnes de cocaïne
à son bord, a annoncé lundi la préfecture maritime de l'Atlantique.
Le 7 février, le bâtiment de
projection et de commandement Tonnerre renforcé par une équipe de
commandos marine a intercepté le Junior, un navire battant pavillon
panaméen qui se rendait apparemment du Brésil vers Alger, avec à son
bord 107 caisses de 30 kg de cocaïne, soit au total 3,2 tonnes.
Les autorités panaméennes
ayant informé samedi les autorités françaises qu'elles renonçaient à
leur compétence juridictionnelle sur le navire Junior, son équipage
et sa cargaison, la justice française devient compétente, a indiqué
à l'AFP un porte-parole de la préfecture maritime.
Dans le cas d'un refus du
Panama, le navire, affrété par des Grecs, son équipage et l'ensemble
de la cargaison auraient dû être rendus à ce pays. La préfecture
maritime a annoncé que le Junior serait "accompagné jusqu'à Brest
qu'il devrait atteindre dans une vingtaine de jours", sous escorte
du Tonnerre puis du remorqueur Rari de la marine nationale.
Le Junior, sous le contrôle
du Tonnerre, se trouve lundi à une soixantaine de kilomètres au sud
de Dakar (Sénégal).
L'opération avait été
conduite "sur la base de renseignements et sur sollicitation de l'OCRTIS
(office central pour la répression du trafic illicite de
stupéfiants) en accord avec le centre européen d'analyse et
d'opérations contre le trafic maritime de stupéfiants (MAOC-N
Maritime Analysis Operation Center - Narcotics)", selon la même
source.
Copyright AFP
12 février 2008 - Ouest-France Brest
Nouveau coup porté par la Marine
contre les narcotrafiquants : le Tonnerre a
arraisonné un cargo avec 3 tonnes de cocaïne au
large de la Guinée. Le convoi fait route vers Brest.
Et de
5 ! Plus de cinq tonnes de cocaïne saisies par
la Marine nationale française en un peu plus
d'une semaine au large des côtes de l'Afrique de
l'ouest. Le tableau de chasse du Tonnerre,
le bâtiment de projection et de commandement,
commence à être impressionnant.
Le
29 janvier, il avait arraisonné, au large du
Libéria, un navire de pêche, le Blue Atlantic,
avec 2,4 à 2,5 tonnes de cocaïne. Le navire, sa
cargaison et les neuf marins ghanéens ont été
remis aux autorités du Libéria.
Et voilà
que le Tonnerre vient à nouveau
d'intercepter une très grosse livraison de
cocaïne. Et cette fois, le navire intercepté par
les commandos Marine, un cargo de type ro-ro, le
Junior, transportait trois tonnes de
cocaïne. C'est la seconde plus importante prise
de cocaïne effectuée par la Marine française
depuis novembre 2006 (4,3 tonnes sur un cargo
dans les Antilles).
L'arraisonnement a eu lieu jeudi au large de la
Guinée, dans les eaux internationales. La France
a agi dans le cadre de la coopération
internationale contre le trafic de drogue par
voie maritime (convention de Vienne de 1988). Il
s'agissait d'une opération conduite sur la base
de renseignements et sur sollicitation de l'OCRTIS
(Office central pour la répression du trafic
illicite de stupéfiants) en accord avec le
Centre européen d'analyse et d'opérations contre
le trafic maritime de stupéfiants (MAOC-N
Maritime Analysis Operation Center - Narcotics).
Le
Junior bat pavillon de Panama. Contacté par
la France, le Panama a renoncé à sa compétence
juridictionnelle et a demandé à la France
d'exercer les poursuites.
Le
cargo, ses 3 tonnes de drogue et son équipage
vont donc être déroutés vers le port de Brest.
Comme le
Winner
L'interception du Junior ressemble, par
beaucoup d'aspects, à celle du Winner. En
juin 2002, la Marine avait intercepté ce cargo
supposé transporter 2 tonnes de cocaïne. Mais
l'équipage avait jeté par-dessus bord la drogue
et seulement 90 kg avaient pu être repêchés.
Le
Winner était affrété par des Grecs. Le
commandant était Grec. C'est aussi le cas du
Junior. Le commandant et son second sont
Grecs ; les sept autres marins sont originaires
de divers pays africains.
L'armateur et le propriétaire du Junior,
vieux cargo de 30 ans, sont une société grecque,
la Seascape Mgmt, basée à Athènes. Ce sont
d'ailleurs les garde-côtes grecs qui, voilà
plusieurs mois, ont mis sous surveillance
étroite le Junior, en alertant aussi la
DEA américaine.
Selon
les garde-côtes grecs, le Junior avait
chargé une cargaison en Grèce. Mais il arrivait
du Brésil et lors de son arraisonnement, il
faisait route vers l'Algérie.
Selon le
ministre grec de la Marine marchande, un des
membres de l'équipage avait déjà été arrêté par
les Espagnols en 1995, sur un tanker
transportant 2,7 tonnes de cocaïne.
Yannick
GUÉRIN.
Ouest-France - Brest - Net
13 février 2008 - Le Télégramme de Brest
25 février 2008
- Télégramme de Brest
Saisie de 3,2 t de cocaïne.
Le cargo attendu ce matin à Brest
Un convoi exceptionnel est attendu ce matin, dans le port militaire de
Brest. Le 7 février dernier, au large de la Guinée, le navire de la
Marine nationale le Tonnerre, basé à Toulon, a intercepté un cargo
battant pavillon panaméen, le Junior. À son bord, les militaires ont
retrouvé une quantité record de 3,2 t de cocaïne.
Deux jours plus
tard, les autorités panaméennes annonçaient qu’elles renonçaient à
leur compétence juridictionnelle sur le navire, sa cargaison et son
équipage. Le convoi a donc mis le cap sur Brest. Les membres
d’équipage devraient être placés en garde à vue dès leur
débarquement. Le parquet aura alors quatre jours pour décider des
suites judiciaires les concernant. Quant au Junior, il rejoindra le
Winner, un autre cargo arraisonné en 2002 pour trafic de drogue,
dans la rade-abri, à quelques encablures de l’ex-Clem et de l’Ocean
Jasper. À noter que le 2 novembre dernier, un autre bâtiment de la
Marine, le Germinal, avait arraisonné un voilier de 15 m, au large
des côtes de la Guyane. Il transportait 1,5 tonne de cocaïne.
Les neuf marins sont en garde à vue
dans les locaux de la police judiciaire. L'enquête
devra établir leur degré d'implication dans le
trafic de 3,2 tonnes de cocaïne.
Le
procureur de la République, Xavier Tarabeux, a
confié à l'Office central pour la répression du
trafic illicite de stupéfiants (OCTRIS)
l'enquête sur le trafic de 3,2 tonnes de cocaïne
découvertes à bord du Junior.
Dès
l'arrivée du navire, les neuf marins ont été
conduits, sous bonne escorte, dans les locaux de
l'antenne brestoise de la police judiciaire. Les
neuf hommes sont deux Grecs, le commandant et
son second, six Sierra-Léonais et un Guinéen.
«L'enquête
devra déterminer quel est le degré d'implication
de chacun», expliquait, hier, le
procureur, lors d'une conférence de presse sur
le Rari, le remorqueur qui a escorté le
Junior depuis le large des côtes de
l'Afrique de l'ouest jusqu'à Brest.
Dispositif de largage
Si
l'importation illicite de la cocaïne est le fait
d'une bande organisée - ce qui est presque
évident en raison de la quantité saisie et de la
logistique nécessaire -, l'enquête deviendrait
alors de la compétence de la Juridiction
interrégionale spécialisée (JIRS) de Rennes.
L'équipage serait alors jugé par la cour
d'assises spéciale. Les autorités françaises
n'ont pas confirmé si le propriétaire du navire,
un Grec, avait été interpellé.
La
drogue, conditionnée dans 107 caisses de 30 kg,
a été débarquée du remorqueur et stockée dans un
lieu tenu secret. Des prélèvements vont être
effectués dans le cadre de l'enquête. La cocaïne
sera ensuite détruite par incinération. La
valeur de la drogue est difficile à estimer avec
une telle quantité. À la revente en France, le
kilo de cocaïne vaut environs 30 000 €.
L'arraisonnement du Junior, le 7 février,
dans les eaux internationales au large de la
Guinée s'est effectué sans incident. «La
drogue était stockée sur le pont, a indiqué
le préfet maritime, Xavier Rolin. Il y avait
un dispositif de largage rapide en cas
d'arraisonnement. L'équipage s'en est servi mais
le Tonnerre est intervenu assez
rapidement pour empêcher la disparition de la
cocaïne.»
Le
Junior était dans le collimateur depuis
janvier.Les garde-côtes grecs l'avaient
signalé au Maritime Analysis and Operations
Center -Narcotics (MAOC-N), le tout nouveau
centre de renseignement basé au Portugal. Ce
centre a été mis sur pied par la France,
l'Espagne, le Portugal, l'Irlande, les Pays-Bas,
l'Italie et le Royaume-Uni.
La
présence militaire de la France, avec le
Tonnerre en mission permanente au large de
l'Afrique de l'Ouest, a été déterminante pour
l'arraisonnement du Junior et, dix jours
avant, du Blue Atlantic (2,2 tonnes de
cocaïne saisies). «Notre but, c'est
d'arrêter les livraisons au plus près des
sources», confiait le directeur
adjoint de l'Octris. Les sources viennent de
perdre 5,5 tonnes en quelques jours.
Yannick
GUÉRIN. Ouest-France
29 février 2008
Extrait du Blog du RARI qui a escorté le JUNIOR
à BREST
Bonjour à tous, le
RARI est de retour à Brest depuis hier lundi
25 après 21 jours de traversée depuis Sainte
Lucie notre dernière escale (2 et 3
février).
Un début de transit
difficile dés l'appareillage de Castries
avec des alizés établis à 35 noeuds et une
mer forte et ce pendant 5 jours.
Peu de temps aprés,
le RARI a été mis en "préchauffage " pour
escorter et dérouter le JUNIOR, navire ayant
été intercepté par le TONNERRE pour trafic
de cocaïne.
L'escale de Mindelo
s'est résumée à une escale technique de
quelques heures, juste le temps de
ravitailler en gazole, eau et vivres.
le 14 février, la
suite était passée avec le Tonnerre, et nous
avons commencé notre transit vers Brest
avec le Junior; le RARI étant chargé de la
sûreté, de la sécurité et du soutien
logistique du Junior.
6 membres
d'équipage du RARI ont ainsi été mis en
place sur le Junior afin d'en assurer la
conduite ( 2 chefs de quart, 2 mécaniciens,
2 manoeuvriers).
12 membres du GIR
assuraient la garde et le contrôle de
l'équipage du Junior.
L'escale de Lisbonne
fut donc aussi annulée et c'est après 11
jours de transit que nous avons atteint
Brest lundi matin à 1000.
Mission accomplie
pour le Rari avec un hommage particulier aux
marins mis en place sur le Junior, qui ont
pendant 11 jours assuré le conduite du
Junior et la garde de l'équipage du Junior
dans des conditions de vie pas toujours
faciles.
Mention particulière
aux mécaniciens qui ont su faire preuve
d'ingéniosité et d'intelligence pour
maintenir la machine disponible malgré
plusieurs avaries ("Force
et Honneur " au SM Boix ET QM Delorme)
Voila , cette
mission de 4 mois 1/2 se termine, et demain
mercredi, les membres d'équipage pourront
jouir de quelques jours de vacances bien
méritées jusqu'au 10 mars en attendant la
suite des événements ..... à bientôt
De nombreux textes aussi bien civils que militaires
précisent les conditions dans lesquelles les données
informatiques et la diffusion d'informations, sous
quelque forme que ce soit, peuvent être employées.
Indépendamment des dispositions du
code pénal relatives à la violation du secret de la
défense nationale et du secret professionnel, les
militaires doivent faire preuve de discrétion pour
tous les faits, informations ou documents dont ils
ont connaissance dans l'exercice ou à l'occasion de
l'exercice de leurs fonctions. En dehors des cas
expressément prévus par la loi, les militaires ne
peuvent être déliés de cette obligation que par
décision expresse de l'autorité dont ils dépendent.
L'usage de moyens de communication et d'information,
quels qu'ils soient, peut être restreint ou interdit
pour assurer la protection des militaires en
opération, l’exécution de leur mission ou la
sécurité des activités militaires. (1)
L'autorisation qui était nécessaire
dans le cas " des communications de toute nature
destinées […] à être présentées, […] à
des lecteurs ou auditeurs étrangers." (2) ne
l'est plus depuis 1981 (3). Tout militaire peut donc
créer un site traitant de problèmes militaires, mais
il reste soumis au devoir
de réserve qui lui
interdit : "de faire de la fonction exercée un
instrument d'action ou de propagande " ou "
de faire des actes ou des déclarations de nature à
faire douter non seulement de sa neutralité, mais
aussi du minimum de loyalisme envers les
institutions dont doit faire preuve celui qui a
accepté de servir l'État".
(1) Loi DEFX0400144L/B1 portant statut
général des militaires du 15 mars 2005, applicable
au 1er juillet 2005 - Pour téléchargement de cette
loi : ICI
(PDF 155 Ko)
(2) Instruction n°50475/DN/CC relative à
l'exercice, dans les armées, du droit d'expression
sur les problèmes militaires, du 29 septembre 1972
(3) Note
n°12441/DEF/SD/CAB/K relative à la procédure
d'autorisation préalable en matière de droits
d'expression du 29 septembre
1972